Règlement (UE) 2021/1156 · Article

Article considérant 9

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/07/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2021/1156
RattachementRèglement (UE) 2021/1156
Versionacte d'origine du 13/07/2021 (CELEX 32021R1156)
RéférenceConsidérant 9 du règlement (UE) 2021/1156EUR-Lex →

(9) Par conséquent, il convient d’autoriser l’utilisation du rébaudioside M produit par traitement enzymatique par étapes en tant qu’édulcorant dans les catégories de denrées alimentaires pour lesquelles les glycosides de stéviol (E 960) sont actuellement autorisés.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32021R1156. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).