(5) La nocivité extrêmement préoccupante pour la santé humaine de ces huit HAP est la cancérogénicité et la capacité à induire des effets génotoxiques. Pour les agents cancérigènes sans seuil, il n’est pas possible de déterminer une dose sans risque de cancer théorique. Par conséquent, les concentrations des huit HAP dans les granulés utilisés comme matériau de remplissage pour les pelouses en gazon synthétique et dans les granulés ou paillis en vrac destinés à des aires de jeux ou à des applications sportives devraient être aussi faibles que possible.
Règlement (UE) 2021/1199 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/07/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2021/1199
RattachementRèglement (UE) 2021/1199
Versionacte d'origine du 20/07/2021 (CELEX 32021R1199)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.