Règlement d’exécution (UE) 2021/1319 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 09/08/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/1319
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/1319
VersionVersion d'origine (CELEX 32021R1319)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2021/1319EUR-Lex →

La liste de l’Union des nouveaux aliments autorisés établie en application de l’article 6 du règlement (UE) 2015/2283 et figurant en annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 est modifiée, en ce qui concerne le nouvel aliment «huile de graine de coriandre (Coriandrum sativum)», conformément à l’annexe du présent règlement.

Aller plus loin

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Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32021R1319. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).