Règlement d’exécution (UE) 2021/1319 · Article

Article considérant 9

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/08/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/1319
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/1319
Versionacte d'origine du 09/08/2021 (CELEX 32021R1319)
RéférenceConsidérant 9 du règlement d’exécution (UE) 2021/1319EUR-Lex →

(9) Les modifications proposées ayant trait à la teneur en acide et à l’aspect physique de l’huile de graine de coriandre (Coriandrum sativum) ne modifient en rien les conclusions de l’évaluation de la sécurité réalisée par l’Autorité à l’appui de son autorisation initiale. Il convient dès lors de modifier les spécifications du nouvel aliment «huile de graine de coriandre (Coriandrum sativum)», comme proposé, en ce qui concerne la teneur maximale en acide et l’aspect physique de l’huile.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32021R1319. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).