Règlement d’exécution (UE) 2021/1326 · Article

Article considérant 7

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/08/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/1326
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/1326
Versionacte d'origine du 10/08/2021 (CELEX 32021R1326)
RéférenceConsidérant 7 du règlement d’exécution (UE) 2021/1326EUR-Lex →

(7) Le 24 novembre 2020, l’Autorité a adopté ses avis scientifiques sur l’innocuité de l’huile extraite de Schizochytrium limacinum (souche FCC-3204) pour une utilisation dans les préparations pour nourrissons et les préparations de suite en tant que nouvel aliment au titre du règlement (UE) 2015/2283, et sur l’innocuité de l’huile extraite de Schizochytrium limacinum (souche FCC-3204) pour une utilisation dans les compléments alimentaires en tant que nouvel aliment au titre du règlement (UE) 2015/2283. Ces avis ont été rendus conformément aux dispositions de l’article 11 du règlement (UE) 2015/2283.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32021R1326. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).