Les prescriptions techniques relatives à la réception des véhicules à moteur en ce qui concerne les systèmes d’avertissement de somnolence et de perte d’attention du conducteur sont énoncées à l’annexe I, partie 1.
Règlement délégué (UE) 2021/1341 · Article
Article 2
Article en vigueur.
Version consolidée au 16/08/2021 (consolidation EUR-Lex 02021R1341-20210816, la plus récente en français ; acte d'origine du 23/04/2021).
TexteRèglement délégué (UE) 2021/1341
IntituléPrescriptions techniques applicables au système d’avertissement de somnolence et de perte d’attention du conducteur
RattachementRèglement délégué (UE) 2021/1341
VersionConsolidée au 16/08/2021 (CELEX 02021R1341-20210816)
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