Règlement délégué (UE) 2021/1341 · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/04/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement délégué (UE) 2021/1341
RattachementRèglement délégué (UE) 2021/1341
Versionacte d'origine du 23/04/2021 (CELEX 32021R1341)
RéférenceConsidérant 4 du règlement délégué (UE) 2021/1341EUR-Lex →

(4) Conformément à l’article 3, point 5, du règlement (UE) 2019/2144, le système DDAW est un système qui évalue la vigilance du conducteur par l’analyse de systèmes du véhicule et avertit le conducteur, si nécessaire, via l’interface homme-machine du véhicule.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32021R1341. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).