Règlement d’exécution (UE) 2021/1410 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 25/02/2022 (consolidation EUR-Lex 02021R1410-20220225, la plus récente en français ; acte d'origine du 27/08/2021).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/1410
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/1410
VersionConsolidée au 25/02/2022 (CELEX 02021R1410-20220225)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2021/1410EUR-Lex →

La préparation spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel des «stabilisateurs de la flore intestinale», est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02021R1410-20220225. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).