(2) La préparation de Clostridium butyricum FERM BP-2789 a été autorisée pour une période de 10 ans en tant qu’additif alimentaire pour les espèces aviaires mineures, à l’exception des oiseaux pondeurs, les porcelets sevrés et les espèces porcines mineures (sevrées), par le règlement d’exécution (UE) no 373/2011 de la Commission, pour les poulettes destinées à la ponte par le règlement d’exécution (UE) no 374/2013 de la Commission et pour les dindons d’engraissement et les dindons élevés pour la reproduction par le règlement d’exécution (UE) no 1108/2014 de la Commission.
Règlement d’exécution (UE) 2021/1411 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/08/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/1411
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/1411
Versionacte d'origine du 27/08/2021 (CELEX 32021R1411)
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