(6) Dès lors que l’autorisation de la préparation de Clostridium butyricum FERM BP-2789 en tant qu’additif dans l’alimentation animale est renouvelée dans les conditions fixées à l’annexe du présent règlement, il y a lieu d’abroger les règlements d’exécution (UE) no 373/2011, (UE) no 374/2013 et (UE) no 1108/2014.
Règlement d’exécution (UE) 2021/1411 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/08/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/1411
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/1411
Versionacte d'origine du 27/08/2021 (CELEX 32021R1411)
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