Règlement d’exécution (UE) 2021/1431 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 11/02/2026 (consolidation EUR-Lex 02021R1431-20260211, la plus récente en français ; acte d'origine du 01/09/2021).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/1431
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/1431
VersionConsolidée au 11/02/2026 (CELEX 02021R1431-20260211)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2021/1431EUR-Lex →

La préparation spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des additifs zootechniques et au groupe fonctionnel des autres additifs zootechniques, est autorisée en tant qu’additif destiné à l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Lire l'acte entier → Décisions qui citent cet article →

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02021R1431-20260211. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).