Règlement d’exécution (UE) 2021/1455 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 06/09/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/1455
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/1455
VersionVersion d'origine (CELEX 32021R1455)
RéférenceAnnexe I du règlement d’exécution (UE) 2021/1455EUR-Lex →

| Nom commun, numéros d’identification | Dénomination de l’UICPA | Pureté | Date d’approbation | Expiration de l’approbation | Dispositions spécifiques

| Bacillus amyloliquefaciens AH2 | sans objet |

La teneur nominale en Bacillus amyloliquefaciens AH2 dans le produit technique et la formulation est de 1,0 × 1011 UFC/l (gamme 7 × 1010 – 7 × 1011).

Pas d’impureté caractéristique

| 27 septembre 2021 | 27 septembre 2036 | Aux fins de l’application des principes uniformes visés à l’article 29, paragraphe 6, du règlement (CE) no 1107/2009, il est tenu compte des conclusions du rapport de renouvellement sur Bacillus amyloliquefaciens AH2, et notamment de ses appendices I et II.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32021R1455. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).