(6) Le 22 octobre 2020, la Commission a présenté un rapport d’examen et un projet de règlement pour Bacillus amyloliquefaciens souche AH2 au comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux.
Règlement d’exécution (UE) 2021/1455 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/09/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/1455
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/1455
Versionacte d'origine du 06/09/2021 (CELEX 32021R1455)
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