Version d'origine : acte du 20/09/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/1688
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/1688
VersionVersion d'origine (CELEX 32021R1688)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2021/1688EUR-Lex →
Le règlement d’exécution (UE) 2020/1201 est modifié comme suit:
1) À l’article 33, le paragraphe 1 est remplacé par le texte suivant:
«1.
Tous les envois de végétaux hôtes introduits dans l’Union en provenance d’un pays tiers font l’objet de contrôles officiels au poste de contrôle frontalier de première arrivée dans l’Union ou à un point de contrôle dans les cas et les conditions prévus par le règlement délégué (UE) 2019/2123 de la Commission.».
2) L’annexe I est remplacée par le texte figurant à l’annexe I du présent règlement.
3) L’annexe II est remplacée par le texte figurant à l’annexe II du présent règlement;
4) L’annexe IV est remplacée par le texte figurant à l’annexe III du présent règlement.
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.