(27) Le tableau de l’annexe XXI, partie 1, du règlement d’exécution (UE) 2021/404 dresse la liste des pays tiers et territoires, ou des zones ou compartiments de pays tiers ou territoire, en provenance desquels l’entrée dans l’Union d’envois d’animaux aquatiques vivants des espèces répertoriées est autorisée. La partie 1 de cette annexe devrait s’appliquer non seulement à certains animaux aquatiques des espèces répertoriées, mais aussi aux produits d’origine animale issus de ces animaux aquatiques. La phrase introductive de la partie 1, ainsi que les titres des troisième, quatrième et cinquième colonnes du tableau de cette partie, devraient être modifiés afin d’en tenir compte. Il convient donc de modifier en conséquence l’annexe XXI, partie 1, du règlement d’exécution (UE) 2021/404.
Règlement d’exécution (UE) 2021/1727 · Article
Article considérant 27
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/09/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/1727
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/1727
Versionacte d'origine du 29/09/2021 (CELEX 32021R1727)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.