Règlement d’exécution (UE) 2021/1727 · Article

Article considérant 7

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/09/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/1727
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/1727
Versionacte d'origine du 29/09/2021 (CELEX 32021R1727)
RéférenceConsidérant 7 du règlement d’exécution (UE) 2021/1727EUR-Lex →

(7) De plus, dans la cinquième colonne du tableau de l’annexe II, partie 1, du règlement d’exécution (UE) 2021/404, dans l’inscription relative au Groenland, il y a lieu de rectifier une erreur de plume concernant l’intitulé du certificat zoosanitaire pour les cervidés «CER-X», et de remplacer ce dernier par «CAM-CER». Il convient donc de rectifier en conséquence l’inscription relative au Groenland dans le tableau de l’annexe II, partie 1, du règlement d’exécution (UE) 2021/404.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32021R1727. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).