L’annexe IV du règlement (UE) 2019/1009 est modifiée comme suit:
1) Dans la partie I, le point 3.2 est remplacé par le texte suivant:
«3.2 Le module B, suivi du module C, peut également être utilisé pour une combinaison de fertilisants telle qu’elle est décrite dans la PCF 7.»
2) La partie II est modifiée comme suit:
a) dans le module A, au point 2.2:
i) le sous-point g) est remplacé par le texte suivant:
«g) les résultats des calculs réalisés, des contrôles effectués, etc.;»
ii) le sous-point j) est remplacé par le texte suivant:
«j) lorsque le fertilisant UE contient plus de 200 mg/kg de matière sèche de chrome (Cr) total, des informations sur la quantité maximale de chrome (Cr) total et sur sa source exacte.»
b) dans le module A1, le sous-point 2.2 h) est remplacé par le texte suivant:
«h) les résultats des calculs réalisés, des contrôles effectués, etc.;»
c) dans le module B, au point 2.2:
i) le sous-point g) est remplacé par le texte suivant:
«g) les résultats des calculs réalisés, des contrôles effectués, etc.;»
ii) le sous-point k) est remplacé par le texte suivant:
«k) lorsque le fertilisant UE contient plus de 200 mg/kg de matière sèche de chrome (Cr) total, des informations sur la quantité maximale de chrome (Cr) total et sur sa source exacte.»
d) dans le module D1, au point 2.2:
i) le sous-point g) est remplacé par le texte suivant:
«g) les résultats des calculs réalisés, des contrôles effectués, etc.;»
ii) le sous-point k) est remplacé par le texte suivant:
«k) lorsque le fertilisant UE contient plus de 200 mg/kg de matière sèche de chrome (Cr) total, des informations sur la quantité maximale de chrome (Cr) total et sur sa source exacte.»