(341) La Commission a tout d’abord observé que les activités des producteurs-exportateurs (ainsi que des producteurs de l’Union) différaient en fonction de leur niveau d’intégration: certaines sociétés comme le groupe Nanshan commençaient leur processus de production en partant de la poudre d’alumine, tandis que d’autres, par exemple Jiangsu Alcha, achetaient, dans certains cas, des rouleaux laminés à froid en vue de les transformer. Dès lors, le champ des activités variait d’une société à l’autre.
Règlement d’exécution (UE) 2021/1784 · Article
Article considérant 341
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/10/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/1784
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/1784
Versionacte d'origine du 08/10/2021 (CELEX 32021R1784)
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