(391) Xiamen Xiashun a également ajouté que, contrairement aux autres produits laminés plats en aluminium dont le prix varie en raison de facteurs liés à la demande, le prix des bobines de feuilles d’aluminium ne fluctue pas énormément, en dehors des effets de la LME. Cet exportateur a en outre réitéré son allégation selon laquelle les bobines de feuilles d’aluminium constituent une matière première pour le laminage des feuilles, et non pas, dès lors, un produit final, et les bobines de feuilles d’aluminium sont différentes des autres feuilles ordinaires et tôles faisant l’objet de la présente enquête.
Règlement d’exécution (UE) 2021/1784 · Article
Article considérant 391
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/10/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/1784
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/1784
Versionacte d'origine du 08/10/2021 (CELEX 32021R1784)
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