Article considérant 148

(148) Les sous-produits microsilice (classée dans le SH comme scories) et poudre fine précipitée de silice et de calcium, un déchet classé sous le même code SH que le silico-calcium, représentaient chacun moins de 1 % de l’ensemble des coûts de fabrication. Étant donné qu’il n’y a pas eu d’importations de scories au Brésil au cours de la période d’enquête, la Commission a établi le prix de référence pour ce sous-produit sur la base du ratio entre la valeur de ses ventes sur le marché intérieur chinois et le coût total des matières, et a appliqué ce ratio au coût total non faussé calculé des matières. Le montant obtenu a ensuite été divisé par la quantité effectivement vendue pour donner le prix unitaire non faussé, comme indiqué dans le tableau 1 du considérant 142. Pour l’autre sous-produit, à savoir les déchets de silico-calcium, la Commission a ajusté le prix de référence en appliquant le ratio entre le prix de vente du sous-produit et le prix de vente sur le marché intérieur chinois du silico-calcium au prix de référence du silico-calcium originaire du pays représentatif. La valeur de référence ajustée ainsi obtenue est mentionnée dans le tableau 1.