Règlement délégué (UE) 2021/1958 · Article

Article annexe III

Article en vigueur.

Version consolidée au 21/09/2023 (consolidation EUR-Lex 02021R1958-20230921, la plus récente en français ; acte d'origine du 23/06/2021).

TexteRèglement délégué (UE) 2021/1958
IntituléANNEXE III — Modification du règlement (UE) 2019/2144
RattachementRèglement délégué (UE) 2021/1958
VersionConsolidée au 21/09/2023 (CELEX 02021R1958-20230921)
RéférenceAnnexe III du règlement délégué (UE) 2021/1958EUR-Lex →

Dans l’annexe II du règlement (UE) 2019/2144, la ligne correspondant à la prescription D8 est remplacée par le texte suivant:

| «D8 Adaptation intelligente de la vitesse | Règlement délégué (UE) 2021/1958 de la Commission | | B | B | B | B | B | B | | | | | B |

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02021R1958-20230921. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).