(332) La Commission a confirmé que le code argentin concernait les profilés creux et autres profilés en aluminium plutôt que les barres et les bâtons. À l’issue d’une analyse complémentaire, la Commission a décidé de réviser le code et, au lieu d’utiliser le code SH 760521, qui correspond aux tiges en alliage d’aluminium, celles-ci étant utilisées pour fabriquer les fils d’acier gainés d’aluminium pour les câbles de garde de fibres optiques (OPGW).
Règlement d’exécution (UE) 2021/2011 · Article
Article considérant 332
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/11/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/2011
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/2011
Versionacte d'origine du 17/11/2021 (CELEX 32021R2011)
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