(339) Le groupe ZTT a affirmé que les six produits dérivés/déchets déclarés comme facteurs de production ne devraient pas être traités comme des consommables, et la Commission devrait calculer une valeur de référence pour chacun d’entre eux.
Règlement d’exécution (UE) 2021/2011 · Article
Article considérant 339
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/11/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/2011
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/2011
Versionacte d'origine du 17/11/2021 (CELEX 32021R2011)
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