(6) Le 25 mai 2021, l’Autorité a adopté un avis scientifique sur la sécurité du 3-fucosyllactose (3-FL) en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283.
Règlement d’exécution (UE) 2021/2029 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/11/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/2029
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/2029
Versionacte d'origine du 19/11/2021 (CELEX 32021R2029)
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