(6) L’auteur du dossier a proposé une DNEL de 3,2 mg/m3 en cas d’inhalation à long terme sur la base d’effets hépatiques chez les animaux. Toutefois, le CER a recommandé une DNEL de 6 mg/m3 en cas d’inhalation à long terme sur la base d’une combinaison de données humaines et de données animales, en tenant compte, respectivement, de la toxicité pour le foie et de la toxicité pour le développement.
Règlement (UE) 2021/2030 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/11/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2021/2030
RattachementRèglement (UE) 2021/2030
Versionacte d'origine du 19/11/2021 (CELEX 32021R2030)
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