(7) Pour la DNEL en cas d’exposition cutanée à long terme, le CER a recommandé une DNEL sur la base d’une étude de toxicité par voie cutanée plutôt que de procéder à une extrapolation de voie à voie à partir d’une étude de toxicité par voie orale sur 28 jours comme proposé par l’auteur du dossier. Par conséquent, le CER a proposé d’utiliser la valeur de 1,1 mg/kg/jour comme DNEL en cas d’exposition cutanée à long terme.
Règlement (UE) 2021/2030 · Article
Article considérant 7
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/11/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2021/2030
RattachementRèglement (UE) 2021/2030
Versionacte d'origine du 19/11/2021 (CELEX 32021R2030)
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