(3) La demande en question concerne l’autorisation de la préparation de Bacillus velezensis CECT 5940 (précédemment identifiée par le taxon Bacillus amyloliquefaciens CECT 5940) en tant qu’additif dans l’alimentation des dindes d’engraissement, des dindons élevés pour la reproduction, des espèces aviaires mineures destinées à l’engraissement ou à la reproduction et des oiseaux d’ornement (sauf ceux destinés à la reproduction), à classer dans la catégorie des «additifs zootechniques».
Règlement d’exécution (UE) 2021/2050 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/11/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/2050
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/2050
Versionacte d'origine du 24/11/2021 (CELEX 32021R2050)
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