(3) La demande en question concerne l’autorisation de la préparation de Bacillus velezensis PTA-6507, Bacillus velezensis NRRL B-50013 et Bacillus velezensis NRRL B-50104, précédemment identifiés comme Bacillus amyloliquefaciens PTA-6507, Bacillus amyloliquefaciens NRRL B-50013 et Bacillus amyloliquefaciens NRRL B-50104, en tant qu’additif dans l’alimentation des dindes d’engraissement, à classer dans la catégorie des «additifs zootechniques».
Règlement d’exécution (UE) 2021/2051 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/11/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/2051
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/2051
Versionacte d'origine du 24/11/2021 (CELEX 32021R2051)
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