Règlement d’exécution (UE) 2021/2081 · Article

Article considérant 11

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/11/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/2081
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/2081
Versionacte d'origine du 26/11/2021 (CELEX 32021R2081)
RéférenceConsidérant 11 du règlement d’exécution (UE) 2021/2081EUR-Lex →

(11) Par ailleurs, l’évaluation des risques pour plusieurs éléments n’a pas pu être finalisée en raison de données insuffisantes dans le dossier. En particulier, l’évaluation des risques pour les consommateurs n’a pas pu être menée à bien en raison du manque de données concernant respectivement le métabolisme dans les cultures par assolement, le métabolisme chez les volailles, la quantité de résidus dans les cultures primaires et par assolement et les effets des procédés de traitement des eaux sur la nature des résidus présents dans l’eau potable. En outre, l’évaluation concernant l’exposition des eaux souterraines au métabolite du sol IN-U8E24 n’a pas pu être menée à terme en raison du manque de données sur la dégradation et l’adsorption dans les sols. De même, l’évaluation des risques écotoxicologiques relative à plusieurs métabolites n’a pas pu être menée à bien.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32021R2081. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).