Règlement délégué (UE) 2021/2088 · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/07/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement délégué (UE) 2021/2088
RattachementRèglement délégué (UE) 2021/2088
Versionacte d'origine du 07/07/2021 (CELEX 32021R2088)
RéférenceConsidérant 4 du règlement délégué (UE) 2021/2088EUR-Lex →

(4) Le Centre commun de recherche de la Commission (ci-après le «JRC») a commencé son évaluation du biochar dans la perspective de l’adoption du règlement (UE) 2019/1009 et l’a achevée en 2019. Pendant l’évaluation, le champ d’application a été élargi pour inclure le large éventail des matières issues de la pyrolyse et de la gazéification.

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