Règlement d’exécution (UE) 2021/2096 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 23/09/2024 (consolidation EUR-Lex 02021R2096-20240923, la plus récente en français ; acte d'origine du 29/11/2021).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/2096
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/2096
VersionConsolidée au 23/09/2024 (CELEX 02021R2096-20240923)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2021/2096EUR-Lex →

La préparation spécifiée à l’annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel des «améliorateurs de digestibilité», est autorisée en tant qu’additif destiné à l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02021R2096-20240923. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).