(6) Les données présentées par le demandeur prouvent que les plantes fraîches de Wolffia arrhiza et/ou de Wolffia globosa présentent un historique d’utilisation sûre en tant que denrée alimentaire en Asie du Sud-Est, notamment au Laos, au Myanmar et en Thaïlande.
Règlement d’exécution (UE) 2021/2191 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/12/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/2191
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/2191
Versionacte d'origine du 10/12/2021 (CELEX 32021R2191)
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