(3) En ce qui concerne l’émamectine, une demande similaire a été introduite pour les kiwis et les pêches. En ce qui concerne le flutolanil, une demande similaire a été introduite pour les haricots (non écossés) et les artichauts. En ce qui concerne l’imazamox, une demande similaire a été introduite pour les pois (non écossés), les fèves de soja, le maïs et le riz.
Règlement (UE) 2021/2202 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/12/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2021/2202
RattachementRèglement (UE) 2021/2202
Versionacte d'origine du 09/12/2021 (CELEX 32021R2202)
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