(6) En ce qui concerne le flutolanil, le demandeur a présenté des informations précédemment indisponibles au moment de l’examen réalisé conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005. Ces informations portent sur les essais relatifs aux résidus, les méthodes d’analyse, la stabilité pendant le stockage et le métabolisme chez les ruminants.
Règlement (UE) 2021/2202 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/12/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2021/2202
RattachementRèglement (UE) 2021/2202
Versionacte d'origine du 09/12/2021 (CELEX 32021R2202)
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