Règlement d’exécution (UE) 2021/2239 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version consolidée au 30/01/2026 (consolidation EUR-Lex 02021R2239-20260130, la plus récente en français ; acte d'origine du 15/12/2021).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/2239
IntituléANNEXE — Producteurs ayant coopéré non retenus dans l’échantillon
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/2239
VersionConsolidée au 30/01/2026 (CELEX 02021R2239-20260130)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2021/2239EUR-Lex →

| Pays | Nom | Code additionnel TARIC

| RPC | Fujian Fuchuan Yifan New Energy Equipment Manufacturing Co., Ltd. | C729

| RPC | TSP Wind Power Group Co., Ltd. | C730

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02021R2239-20260130. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).