Règlement d’exécution (UE) 2021/2239 · Article

Article considérant 230

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/12/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/2239
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/2239
Versionacte d'origine du 15/12/2021 (CELEX 32021R2239)
RéférenceConsidérant 230 du règlement d’exécution (UE) 2021/2239EUR-Lex →

(230) Compte tenu de toutes les informations communiquées par les parties intéressées et collectées au cours des recoupements à distance, les facteurs de production suivants et leurs sources ont été recensés afin de déterminer la valeur normale conformément à l’article 2, paragraphe 6 bis, point a), du règlement de base:

Tableau 1

Facteurs de production des mâts d’éoliennes en acier

| Facteur de production | Codes des marchandises au Mexique | Valeur non faussée (CNY) | Unité de mesure

| Matières premières

|

Plaques en acier d’une épaisseur supérieure à 10 mm

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus; autres, non enroulés, simplement laminés à chaud; d’une épaisseur excédant 10 mm;

— d’une épaisseur excédant 10 mm, autres que ceux des sous-catégories 72085102 et 72085103;

— tôles et plaques en acier d’une épaisseur excédant 10 mm, de qualité SHT-80, SHT-110, AR-400, SMM-400 ou A-516

|

72085101

72085102

| 6,54 | kg

|

Plaques en acier d’une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n’excédant pas 10 mm

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus; autres, non enroulés, simplement laminés à chaud; d’une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n’excédant pas 10 mm

| 72085201 | 6,44 | kg

|

Plaques en acier d’une épaisseur inférieure à 3 mm;

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus; autres, enroulés, simplement laminés à chaud, décapés: d’une épaisseur inférieure à 3 mm

| 72082701 | 6,36 | kg

|

Brides

Ouvrages en fonte, fer ou acier; Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier; autres; brides

| 73079101 | 52,93 | kg

| Peinture époxy riche en zinc, dispersée ou dissoute dans un milieu non aqueux | 32089099 | 50,49 | kg

| Peinture époxy riche en zinc, dispersée ou dissoute dans un milieu aqueux | 32099099 | 22,53 | kg

|

Peinture à base de polyuréthane

Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; à base de polymères acryliques ou vinyliques

| 32082001 | 71,77 | kg

|

Peinture à base de polyuréthane

Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; à base de polyesters

| 32081001 | 39,70 | kg

|

Diluant à peinture

Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis (diluant à peinture)

| 38140001 | 17,55 | kg

|

Fils de soudage pour le soudage à la flamme

Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérés, pour la métallisation par projection; baguettes enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs; en fer (à l’exclusion de la fonte) ou en acier

| 83113001 | 131,54 | kg

|

Fils de soudage pour le soudage à l’arc

Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérés, pour la métallisation par projection; fils fourrés pour le soudage à l’arc, en métaux communs; en acier

| 83112004 | 25,45 | kg

|

Flux à souder ou à braser

Flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux, n.d.n.c.a- Enrobages ou fourrages préparés pour électrodes ou baguettes de soudage

— Flux à souder, utilisés dans le procédé de soudage à l’arc submergé, sous forme de granulés ou de pastilles, à base de silicate et d’oxydes métalliques;

— Autres

|

38109001

38109099

| 25,45 | kg

|

Échelle en aluminium

Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l’exception des constructions préfabriquées du no 9406; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction; autres

| 76109099 | 81,50 | kg

|

Encadrements de portes

Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils, en fer ou en acier;

— portes, fenêtres et leurs cadres;

— autres

|

73083001

73083099

| 30,09 | kg

|

Grillages métalliques

Autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, zingués

| 73143101 | 19,42 | kg

|

Dispositif anti-chute

Garnitures, ferrures et articles similaires et leurs parties, en métaux communs; autres

| 83024999 | 82,56 | kg

|

Divers éléments en acier

Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d’écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l’exception des constructions préfabriquées du no 9406; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction; autres; autres

| 73089099 | 22,19 | kg

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Câbles électriques, pour tensions excédant 1 000 V

Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l’électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion; autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1 000 V;

— en cuivre, en aluminium ou en leurs alliages;

— autres

|

85446001

85446099

| 57,80 | kg

|

Câbles électriques, pour tensions n’excédant pas 1 000 V

Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l’électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion; autres conducteurs électriques, pour tensions n’excédant pas 1 000 V; autres

|

85444901

85444902

85444903

85444904

85444905

85444906

85444999

| 47,29 | kg

|

Vis et boulons

Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier; autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles (à l’exclusion de ceux utilisés dans les aéronefs et les véhicules automobiles et de ceux en acier inoxydable)

|

73181502

73181504

73181505

73181506

73181507

73181508

73181509

| 28,84 | kg

|

Diverses constructions en acier

Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d’écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l’exception des constructions préfabriquées du no 9406; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction; autres;

— garde-corps; balcons; escaliers;

— constructions non assemblées ou démontées constituées de cadres, de poteaux et de plaques de base, ainsi que de supports, de panneaux de connexion, de tiges de renfort et contrefiches principales pour leur assemblage, avec ou sans écrous, et autres pièces;

— autres

|

73089001

73089002

73089099

| 20,91 | kg

| Sous-produit

|

Débris d’acier sous forme de tournures et de frisons

Déchets et débris de fonte, de fer ou d’acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier; autres déchets et débris; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d’estampage ou de découpage, même en paquets

| 72044101 | 2,02 | kg

| Énergie

| Électricité | s.o. | 0,98 | kWh

| Gaz naturel | s.o. | 0,71 | M3

| Dioxyde de carbone |

28112101

28112102

| 1,35 | kg

| Oxygène | 28044001 |

1,29

1,70

|

kg

M3

| Main-d’œuvre

| Main-d’œuvre | s.o. | 16,25 | Heures

Aller plus loin

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