(376) Les volumes figurant dans le tableau ci-dessus sont les meilleures estimations fournies par l’EWTA. La méthode appliquée par l’EWTA est décrite à la section 4.3.1.
Règlement d’exécution (UE) 2021/2239 · Article
Article considérant 376
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/12/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/2239
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/2239
Versionacte d'origine du 15/12/2021 (CELEX 32021R2239)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.