Règlement (UE) 2021/2280 · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/12/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2021/2280
RattachementRèglement (UE) 2021/2280
Versionacte d'origine du 16/12/2021 (CELEX 32021R2280)
RéférenceConsidérant 4 du règlement (UE) 2021/2280EUR-Lex →

(4) Compte tenu des récents changements taxonomiques approuvés lors de la dix-huitième session de la Conférence des parties à la convention, qui s’est tenue à Genève, en Suisse, du 17 au 28 août 2019 (CoP 18), il convient de remplacer l’inscription actuelle d’Homalopsis bucata à l’annexe D par l’inscription de l’ensemble du genre Homalopsis spp. Il est nécessaire de remplacer Prionailurus iriomotensis à l’annexe A par Prionailurus bengalensis euptilurus, et l’inscription d’Agalychnis spp. à l’annexe B par l’inscription d’Agalychnis annae, A. callidryas, A. moreletii, A. saltator et A. spurrelli. Il est également nécessaire de modifier l’inscription de la famille Pristidae afin qu’elle relève de l’ordre des Rhinopristiformes. L’orthographe de Pelophylax shqipericus à l’annexe D doit être corrigée et Lophura hatinhensis doit être supprimée de l’annexe B car elle est traitée en tant que L. edwardsi.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32021R2280. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).