(5) Il convient de supprimer la note de bas de page figurant à l’annexe du règlement relative à Ovis collium, O. darwini, O. jubata, O. karelini, O. polii, et O. severtzovi qui indique que «Ce taxon est désigné par le terme Ovis ammon dans l’annexe XIII du règlement (CE) no 865/2006 de la Commission.», afin de l’aligner avec l’annexe XIII du règlement (CE) no 865/2006 de la Commission, tel que modifié par l’article 2, paragraphe 14 du présent règlement. Ces amendements sont la conséquence de changements dans la taxonomie de ce groupe d’espèces.
Règlement (UE) 2021/2280 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/12/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2021/2280
RattachementRèglement (UE) 2021/2280
Versionacte d'origine du 16/12/2021 (CELEX 32021R2280)
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