Règlement (UE) 2021/2280 · Article

Article considérant 8

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/12/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2021/2280
RattachementRèglement (UE) 2021/2280
Versionacte d'origine du 16/12/2021 (CELEX 32021R2280)
RéférenceConsidérant 8 du règlement (UE) 2021/2280EUR-Lex →

(8) Les espèces suivantes ont été inscrites à l’annexe III de la convention depuis le 14 février 2021: Goniurosaurus kuroiwae, Goniurosaurus orientalis, Goniurosaurus sengokui, Goniurosaurus splendens, Goniurosaurus toyamai, Goniurosaurus yamashinae et Echinotriton andersoni (toutes avec annotation) à la demande du Japon, et Calotes ceylonensis, Calotes desilvai, Calotes liocephalus, Calotes liolepis, Calotes manamendrai, Calotes nigrilabris, Calotes pethiyagodai à la demande du Sri Lanka. Les espèces suivantes ont été inscrites à l’annexe III de la convention depuis le 22 juin 2021: Lodoicea maldivica (avec annotation) à la demande des Seychelles, et Alauda arvensis, Galerida cristata, Lullula arborea, Melanocorypha calandra, Emberiza citronella, Emberiza hortulana, Carduelis cannabina, Carduelis carduelis, Carduelis flammea, Carduelis hornemanni, Carduelis spinus, Carpodacus erythrinus, Loxia curvirostra, Pyrrhula pyrrhula, Serinus serinus, Erithacus rubecula, Ficedula parva, Hippolais icterina, Luscinia svecica, Luscinia luscinia, Luscinia megarhynchos, Monticola saxatilis, Sylvia atricapilla, Sylvia borin, Sylvia curruca, Sylvia nisoria, Turdus merula, Turdus philomelos, Oriolus oriolus, Parus ater, Troglodytes troglodytes et Emys orbicularis (uniquement applicable à la population de l’Ukraine) à la demande de l’Ukraine. Ces modifications de l’annexe III doivent être reprises dans l’annexe C du règlement (CE) no 338/97.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32021R2280. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).