Règlement d’exécution (UE) 2021/2285 · Article

Article considérant 13

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/12/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/2285
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/2285
Versionacte d'origine du 14/12/2021 (CELEX 32021R2285)
RéférenceConsidérant 13 du règlement d’exécution (UE) 2021/2285EUR-Lex →

(13) En 2015, l’Espagne a réalisé une analyse du risque phytosanitaire relatif au scolyte de l’ambroisie Euwallacea sp. et à ses champignons associés, Fusarium ambrosium et Fusarium euwallaceae, et, en 2017, l’OEPP a également produit un rapport d’analyse du risque phytosanitaire basé sur l’analyse du risque phytosanitaire réalisée par l’Espagne, sur Euwallacea fornicatus sensu lato et Fusarium euwallaceae. Selon ces analyses, ces organismes nuisibles remplissent les conditions prévues à l’article 3 et à l’annexe I, section 1, du règlement (UE) 2016/2031 en ce qui concerne le territoire de l’Union. Euwallacea fornicatus sensu lato est déjà désigné comme organisme de quarantaine de l’Union dans l’annexe II, partie A, du règlement d’exécution (UE) 2019/2072 sous le groupe Scolytidae spp. (espèces non européennes). Cet organisme nuisible doit désormais être inscrit spécifiquement sur la liste de l’annexe II, partie A, du règlement d’exécution (UE) 2019/2072, car il convient d’indiquer des exigences particulières concernant cet organisme nuisible. À la suite de changements taxonomiques, les symbiotes Fusarium ambrosium et Fusarium euwallaceae devraient être désignés sous les noms scientifiques Neocosmospora ambrosia et Neocosmospora euwallaceae.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32021R2285. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).