(14) L’OEPP a réalisé plusieurs analyses de risque concernant les organismes nuisibles Apriona germari (Hope), Apriona rugicollis Chevrolat, Apriona cinerea Chevrolat, Ceratothripoides claratris (Shumsher), Massicus raddei (Blessig), Meloidogyne enterolobii Yang & Eisenback, Prodiplosis longifila Gagné, et Trirachys sartus Solsky. Il ressort de ces analyses que ces organismes nuisibles remplissent les conditions prévues à l’article 3 et à l’annexe I, section 1, du règlement (UE) 2016/2031 en ce qui concerne le territoire de l’Union et devraient donc être inscrits sur la liste de l’annexe II, partie A, du règlement d’exécution (UE) 2019/2072 en tant qu’organismes de quarantaine de l’Union.
Règlement d’exécution (UE) 2021/2285 · Article
Article considérant 14
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/12/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/2285
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/2285
Versionacte d'origine du 14/12/2021 (CELEX 32021R2285)
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