(39) En raison de modifications de la taxonomie des Pinales, il y a lieu de remplacer toutes les références aux végétaux et au bois de Pinales par des références aux végétaux ou au bois de conifères (Pinopsida).
Règlement d’exécution (UE) 2021/2285 · Article
Article considérant 39
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/12/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/2285
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/2285
Versionacte d'origine du 14/12/2021 (CELEX 32021R2285)
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