(6) Sur la base de la réévaluation, les isolats non européens des virus A, M, V et Y de la pomme de terre, l’Arracacha virus B (souche oca) et le virus de l’enroulement des feuilles du papayer (Papaya leaf crumple virus) ne remplissent plus les conditions de l’article 3 et de l’annexe I, section 1, du règlement (UE) 2016/2031 en ce qui concerne leurs effets éventuels et ils ne sont plus considérés comme des organismes de quarantaine de l’Union. Il convient dès lors de les retirer de la liste des organismes de quarantaine de l’Union figurant à l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2019/2072.
Règlement d’exécution (UE) 2021/2285 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/12/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/2285
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/2285
Versionacte d'origine du 14/12/2021 (CELEX 32021R2285)
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