Version d'origine : acte du 16/12/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/2286
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/2286
VersionVersion d'origine (CELEX 32021R2286)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2021/2286EUR-Lex →
1. La description des variables des données structurelles centrales énumérées à l’annexe III du règlement (UE) 2018/1091 figure à l’annexe I du présent règlement.
2. La liste des variables pour les thèmes et thèmes détaillés de chaque module figure à l’annexe II du présent règlement.
3. Les descriptions des variables à utiliser par les États membres pour les thèmes et thèmes détaillés de chaque module, telles qu’énumérées à l’annexe II du présent règlement, figurent à l’annexe III du présent règlement.
Aller plus loin
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Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.