Décision d’exécution (UE) 2022/6 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 04/01/2022 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d’exécution (UE) 2022/6
IntituléANNEXE
RattachementDécision d’exécution (UE) 2022/6
VersionVersion d'origine (CELEX 32022D0006)
RéférenceAnnexe de la décision d’exécution (UE) 2022/6EUR-Lex →

Les rubriques suivantes sont ajoutées à l’annexe de la décision (UE) 2021/1182:

| No | Référence de la norme

| «6. |

EN ISO 10993-9:2021

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — partie 9: Cadre pour l’identification et la quantification des produits potentiels de dégradation (ISO 10993-9:2019)

| 7. |

EN ISO 10993-12:2021

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 12: Préparation des échantillons et matériaux de référence (ISO 10993-12:2021)

| 8. |

EN ISO 11737-1:2018

Stérilisation des produits de santé — Méthodes microbiologiques — Partie 1: Détermination d’une population de microorganismes sur des produits (ISO 11737-1:2018)

EN ISO 11737-1:2018/A1:2021

| 9. |

EN ISO 13408-6:2021

Traitement aseptique des produits de santé — partie 6: Systèmes isolateurs (ISO 13408-6:2021)

| 10. |

EN ISO 13485:2016

Dispositifs médicaux — Systèmes de management de la qualité — Exigences à des fins réglementaires (ISO 13485:2016)

EN ISO 13485:2016/A11:2021

| 11. |

EN ISO 14160:2021

Stérilisation des produits de santé — Agents stérilisants chimiques liquides pour dispositifs médicaux non réutilisables utilisant des tissus animaux et leurs dérivés — Exigences pour la caractérisation, le développement, la validation et le contrôle de routine d'un procédé de stérilisation de dispositifs médicaux (ISO 14160:2020)

| 12. |

EN ISO 15223-1:2021

Dispositifs médicaux — Symboles à utiliser avec les informations à fournir par le fabricant — partie 1: Exigences générales (ISO 15223-1:2021)

| 13. |

EN ISO 17664-1:2021

Traitement de produits de soins de santé — Informations relatives au traitement des dispositifs médicaux à fournir par le fabricant du dispositif — partie 1: Dispositifs médicaux critiques et semi-critiques (ISO 17664-1:2021)

| 14. |

EN IEC 60601-2-83:2020

Appareils électromédicaux — Partie 2-83: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils de luminothérapie à domicile

EN IEC 60601-2-83:2020/A11:2021»

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32022D0006. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).