Décision d’exécution (UE) 2022/15 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 06/01/2022 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d’exécution (UE) 2022/15
IntituléANNEXE
RattachementDécision d’exécution (UE) 2022/15
VersionVersion d'origine (CELEX 32022D0015)
RéférenceAnnexe de la décision d’exécution (UE) 2022/15EUR-Lex →

Les rubriques suivantes sont ajoutées à l’annexe de la décision d’exécution (UE) 2021/1195:

| No | Référence de la norme

| «5. |

EN ISO 11737-1:2018

Stérilisation des produits de santé — Méthodes microbiologiques — partie 1: Détermination d’une population de microorganismes sur des produits (ISO 11737-1:2018)

EN ISO 11737-1:2018/A1:2021

| 6. |

EN ISO 13408-6:2021

Traitement aseptique des produits de santé — partie 6: Systèmes isolateurs (ISO 13408-6:2021)

| 7. |

EN ISO 13485:2016

Dispositifs médicaux — Systèmes de management de la qualité — Exigences à des fins réglementaires (ISO 13485:2016)

EN ISO 13485:2016/A11:2021

| 8. |

EN ISO 15223-1:2021

Dispositifs médicaux — Symboles à utiliser avec les informations à fournir par le fabricant — partie 1: Exigences générales (ISO 15223-1:2021)

| 9. |

EN ISO 17511:2021

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Exigences pour l’établissement d’une traçabilité métrologique des valeurs attribuées aux étalons, aux matériaux de contrôle de la justesse et aux échantillons humains (ISO 17511:2020)».

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32022D0015. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).