Décision d’exécution (UE) 2022/381 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 04/03/2022 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d’exécution (UE) 2022/381
IntituléANNEXE
RattachementDécision d’exécution (UE) 2022/381
VersionVersion d'origine (CELEX 32022D0381)
RéférenceAnnexe de la décision d’exécution (UE) 2022/381EUR-Lex →

Dans l’annexe, les lignes suivantes sont insérées dans un ordre séquentiel suivant l’ordre des numéros de référence:

| «340287-00-0203 | Système de panneaux structurels EPS haute densité renforcés pour unités de construction»

| «340452-00-0204 | Kit de construction à base de panneaux massifs avec structure d’armature en métal»

| «090040-00-0404 | Garde-corps/balustrade en verre structurel en porte-à-faux»

| «041561-00-1201 | Isolation thermique formée in situ faite de mousse à base minérale»

| «333220-00-0601 | Ancrage préinstallé pour la fixation d’éléments de façade en béton»

| «332589-00-0601 | Système de boucle de brin pour la jonction d’éléments en béton préfabriqués et coulés sur place»

| «060013-00-0802 | Kit pour cheminées de système avec paroi extérieure en béton et conduit de fumée en céramique/argile en combinaison avec un conduit de fumée en plastique ou en métal et un conduit supplémentaire»

| «360032-00-0803 | Revêtement en fibres de verre, substances minérales et organiques utilisées pour le regarnissage des conduits à des fins de ventilation»

| «360001-01-0803 | Système de ventilation en laine minérale avec parements à l’extérieur et à l’intérieur»

| «190019-00-0502 | Chapes de sol à base de ciment pour applications intérieures et extérieures»

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32022D0381. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).