Décision (CELEX 32022D0448) · Article

Article considérant 41

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/06/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32022D0448)
RattachementDécision (CELEX 32022D0448)
Versionacte d'origine du 17/06/2021 (CELEX 32022D0448)
RéférenceConsidérant 41 de la décision (CELEX 32022D0448)EUR-Lex →

(41) Sur la base de la convention initiale, telle que prorogée et modifiée (pour certaines lignes), Siremar a exploité cinq regroupements de lignes tout au long de l’année, entre le 1er janvier 2009 et le 30 juillet 2012, avec des fréquences et des horaires variant selon la ligne, le type de service (transbordeur ou grande vitesse) et la saison de l’année, comme suit:

— sur le regroupement Milazzo — îles Éoliennes — Naples, comprenant les îles de Vulcano, Lipari, Salina, Filicudi, Alicudi, Panarea et Stromboli (ci-après les «îles Éoliennes») et les villes de Milazzo en Sicile et de Naples en Campanie, Siremar a fourni des services de transport par transbordeur et à grande vitesse sur dix lignes;

— du 17.6.2021

— sur le regroupement Palerme — Ustica, Siremar a fourni des services de transport par transbordeur et à grande vitesse sur deux lignes;

— sur le regroupement Port-Empédocle — îles Pélages, comprenant les îles de Linosa et Lampedusa (ci-après les «îles Pélages»), Siremar a offert des services de transport par transbordeur sur une seule ligne;

— sur le regroupement Trapani — Pantelleria, Siremar a fourni des services de transport par transbordeur sur une seule ligne.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32022D0448. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).