Décision d’exécution (UE) 2022/834 · Article

Article considérant 9

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/05/2022) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2022/834
RattachementDécision d’exécution (UE) 2022/834
Versionacte d'origine du 25/05/2022 (CELEX 32022D0834)
RéférenceConsidérant 9 de la décision d’exécution (UE) 2022/834EUR-Lex →

(9) La bouteille mise à l’épreuve présentait une fissure à la base du col, dans la soudure. Un dépôt de cristaux indiquait la présence d’une fuite.

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